Générale de Cosmétique

MENTIONS LÉGALES

Le Site "www.savon-alep.com" est la propriété de la Sarl PolyGraphite, au capital de 7 622 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro B 431 326 701
N° Siret : 431 326 701 00015
N° TVA intra-communautaire: FR18 - 431 326 701

 

Informations éditoriales

Éditeur

PolyGraphite Sarl
14, rue des Arts
59000 Lille
France

 

Directeur de la publication

Directeur de la société PolyGraphite.

Conception graphique

Miss Souris pour Polygraphite 

Réalisation du site

Conception & design | Miss Souris pour PolyGraphite.

Conception technique & développement | Miss Souris www.misssouris.com

 

Informations sur l’hébergeur

Le site est hébergé par:

OVH BS
11, parvis Rotterdam
Tour Lille Europe
59777 Euralille
France

 
Conditions d’utilisation du site 

Droit d’auteur et copyright

L’ensemble des contenus du site est protégé par le droit d’auteur, aucune reproduction de ce contenu n’est autorisée sans permission écrite préalable de PolyGraphite.

L’ensemble du site est protégé par copyright, toute reproduction est donc interdite.

Les marques, logos et tous autres éléments figurant sur le site internet appartiennent à PolyGraphite au titre de la propriété industrielle et/ou intellectuelle.

Toute reproduction textuelle ou multimédia (photos….) à usage privé doit mentionner la source ainsi qu’un lien vers le site internet www.savon-alep.com

Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web (produits ® et TM) sont la propriété de PolyGraphite. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de PolyGraphite.

Informatiques et libertés

Le présent site à été déclaré à la CNIL sous le numéro XXXXXX


L'existence d'un droit d'accès, de communication et de rectification

Toute personne justifiant de son identité a le droit d'interroger l’éditeur, en vue de savoir si les traitements automatisés qu'elle met en œuvre portent sur des informations nominatives la concernant (Exercice du droit d'accès).

Elle peut, le cas échéant, obtenir communication des informations la concernant (Exercice du droit de communication).

Enfin, elle peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations la concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite (Exercice du droit de rectification).

Le titulaire de ce droit d'accès peut l'exercer, en contactant ll’éditeur à l’adresse suivante :

PolyGraphite Sarl
14, rue des Arts
59000 Lille
France

 

     · Sur l'exercice du droit d'accès : La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dispose, en son article 34, que " Toute personne justifiant de son identité a le droit d'interroger les services ou organismes chargés de mettre en œuvre les traitements automatisés dont la liste est accessible au public (…) en vue de savoir si ces traitements portent sur des informations nominatives la concernant et, le cas échéant, d'en obtenir communication ".

     · Sur l'exercice du droit de communication : La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dispose, en son article 35, que " Le titulaire du droit d'accès peut obtenir communication des informations le concernant. La communication, en langage clair, doit être conforme au contenu des enregistrements (…) ".

     · Sur l'exercice du droit de rectification : La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dispose, en son article 36, que " Le titulaire du droit d'accès peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Lorsque l'intéressé en fait la demande, le service ou organisme concerné doit délivrer sans frais copie de l'enregistrement modifié (…) ".

 Textes normatifs : 

     - La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés [texte intégral].

      - Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil, du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données [texte intégral].

  

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
21, rue Saint-Guillaume - 75340 Paris Cedex 07
Téléphone : 01.53.73.22.22
Télécopie : 01.53.73.22.00
Site Internet : http://www.cnil.fr

                

Engagement de l'utilisateur

Chaque visiteur du site PolyGraphite ou des sites de ses filiales et entités affiliées qui fournit des informations à l’éditeur, consent à ce dernier l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et l’autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. 

Liens hypertexte

PolyGraphite et ses filiales déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site web PolyGraphite ou des sites web de ses filiales et entités affiliées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du web.

 

 

© Copyright PolyGraphite 2000-2015